Fiches
pratiques

Domaine juridique

Agir contre l'exercice illégal de la profession d'Entraîneur Publié le 23/02/2015 Télécharger le document Tableau de synthèse - Cumul de licences Publié le 25/11/2010 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Résolution des litiges : les Commissions de Conciliation du Football Publié le 16/12/2010 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La rupture conventionnelle du contrat de travail - Public concerné : Entraîneurs et Educateurs salariés en CDI à temps plein ou à temps partiel Publié le 16/02/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Démission et allocation chômage Publié le 16/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Licenciement pour motif personnel Publié le 16/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Accord Transactionnel Publié le 23/02/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier DESJEPS Publié le 09/09/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Droit à l'image de l'entraîneur Publié le 05/06/2018 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Les paris sportifs Publié le 21/06/2018 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Que doit faire l’entraîneur, arrivant en fin de contrat, qui a connaissance de sa non-reconduction Publié le 25/06/2018 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Le bulletin de paye et le versement du salaire Publié le 11/07/2018 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Contrôle du temps de travail par géolocalisation Publié le 01/02/2019 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La période d'essai Publié le 26/02/2019 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier

Domaine social

Tableau de synthèse sur la rupture du contrat de travail Publié le 15/06/2011 Télécharger le document L'obligation de délivrance du bulletin de paie par l'employeur Publié le 16/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Comment agir face à une modification du contrat de travail ? Publié le 16/12/2010 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié Publié le 23/11/2010 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Le droit individuel à la formation du salarié Publié le 24/11/2010 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Cumul Emploi Public Emploi Privé Publié le 24/11/2010 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Le licenciement d’un éducateur ou d' un entraîneur pour un motif personnel Publié le 15/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Informations sur l'entretien préalable au licenciement Publié le 10/12/2010 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La conclusion du contrat de travail Publié le 10/08/2011 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Contester un licenciement Publié le 17/06/2011 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Entretien Annuel Publié le 16/02/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Licenciement pour motif économique Publié le 16/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Temps de travail Publié le 16/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La Rémunération Publié le 16/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La Procédure d’inaptitude Publié le 30/07/2018 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Rupture Conventionnelle Publié le 16/02/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La Pluriactivité Publié le 16/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La procédure collective Publié le 16/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Le contrat de sécurisation professionnelle Publié le 16/01/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Commission Fédérale de formation de la FFF Publié le 30/03/2015 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Les Délégués syndicaux Publié le 19/03/2018 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Le Comité Social et Economique et le Conseil d'Entreprise Publié le 19/03/2018 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Hausse de 2% du salaire minimum conventionnel (SMC) de la CCNS à compter du 01/01/ 2019. Publié le 04/02/2019 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier dd Publié le 20/06/2019 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La Rupture conventionnelle Publié le 16/03/2022 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier La démission Publié le 16/03/2022 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier Le salire, fixation, paiement Publié le 16/03/2022 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier

Domaine fiscal

Régime Fiscal Publié le 15/01/2015 Télécharger le document essai Publié le 11/02/2020 Pour consulter cette fiche, merci de vous identifier